Une démolition ou une réhabilitation lourde produit des tonnes de gravats, de bois, de métaux, de plâtre ou d'isolants. Le diagnostic déchets, aussi appelé diagnostic portant sur les produits, équipements, matériaux et déchets (PEMD), oblige à réfléchir à leur devenir avant de lancer le chantier.
Son objectif
Il identifie ce que le chantier va produire : nature, quantité et localisation des matériaux. Il oriente ensuite vers le réemploi, le recyclage ou la valorisation plutôt que vers l'élimination. Il aide aussi à anticiper les coûts d'évacuation et les besoins de tri sur site.
Quand est-il obligatoire ?
Il est obligatoire avant la démolition ou la réhabilitation significative d'un bâtiment dont la surface de plancher dépasse 1 000 m². Il peut aussi être exigé pour certains bâtiments ayant accueilli des activités liées à des substances dangereuses. Pour les chantiers plus petits, rien n'interdit de le commander : il reste un outil de préparation utile.
Il se réalise avant le début des travaux, idéalement avant la consultation des entreprises, pour que leurs offres en tiennent compte. Il concerne principalement :
- les maîtres d'ouvrage publics et privés ;
- les promoteurs et aménageurs ;
- les bailleurs et propriétaires d'immeubles de bureaux, de commerces ou d'entrepôts ;
- les architectes et bureaux d'études qui préparent le dossier de consultation.
Comment se déroule la mission
- Recueil des informations : plans, usages passés du bâtiment, historique des travaux, rapports déjà disponibles.
- Visite : le diagnostiqueur parcourt le bâtiment et recense les éléments qui seront déposés ou démolis.
- Estimation : les quantités et les types de matériaux sont évalués, par catégorie.
- Rapport : il présente les résultats et les pistes de gestion.
Ce que contient le rapport
- la localisation et la description des matériaux et équipements ;
- les quantités estimées par type de déchet ;
- les possibilités de réemploi ou de recyclage sur place ou en filière ;
- les précautions à prendre pour les déchets dangereux repérés.
Lien avec les autres repérages
Ce diagnostic ne remplace ni le repérage amiante ni les autres repérages avant travaux. Il les complète. Pour la partie amiante, voyez notre page sur le repérage amiante avant travaux ou démolition.
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